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Marques déposées par monsieur DUPUY Gérard
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CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Monsieur DUPUY Gérard

Numéro de dépôt :
95597674
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 2 novembre 1995 par monsieur DUPUY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est monsieur DUPUY Gérard domicilié(e) Chateau Beauséjour, 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPUY Gérard - France.

La marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 2 novembre 2005.

DUPUY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN , CHATEAU DE L'ORTHOLIE , CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR , CHATEAU DE L ORTHOLIE , CHATEAU BEAUSEJOUR APPELLATION PUISSEGUIN SAINT EMILION CONTROLEE


Monsieur DUPUY Gérard - Chateau Beauséjour, 33570 PUISSEGUIN - France


Monsieur DUPUY Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BEAUSEJOUR"